Une question se pose en ce qui concerne la plaque d'immatriculation d'une moto d'occasion qu'on vend, c'est celle de savoir ce qu'on va en faire. A ce niveau, disons que tout dépendra de votre volonté ou non d'immatriculer une nouvelle moto que vous allez acheter en lieu et place de l'ancienne. Dans le cas par exemple où vous comptez vous acheter une nouvelle moto avec l'argent que vous gagnerez de la vente de l'ancienne, le mieux c'est que vous gardiez les mêmes plaques pour l'immatriculation de votre nouvelle moto. Il vous suffira pour la demande de joindre à votre nouvelle demande d'immatriculation l'ancien certificat d'immatriculation. Mais là aussi il faudra vous arranger pour que la mise en circulation de votre nouvelle moto se fasse dans les quatre mois après la vente de l'ancienne moto d'occasion. Si maintenant vous avez vendu votre moto d'occasion pour démolition ou l'avez exporté, le démolisseur ou l'exportateur devront renvoyer le certificat d'immatriculation à la DIV en y joignant une déclaration certifiant la destruction ou l'exportation.
Il est aussi possible que vous aillez déjà payé la taxe d'immatriculation, dans ce cas si vous avez bien renvoyé votre plaque dans les quatre mois suivant la vente, l'on vous remboursera la quote-part de la taxe payée pour votre ancienne moto. Au cas où vous avez remplacé votre moto d'occasion vendue par une nouvelle, la quote-part non due et payée pour l'ancienne moto sera limitée à la taxe demandée pour la nouvelle moto. Mais et votre assurance dans tout ça ? Ne vous en faites pas car elle sera toujours avertie lorsque vous enverrez votre nouvelle demande d'immatriculation. Cela se fera en effet par son intermédiaire car elle devra y apposer son cachet. Vous pourrez toute fois confier cette tâche à votre courtier qui l'exécutera à votre place. L'assurance s'est par ailleurs chargée de transmettre la demande d'immatriculation à la DIV, la Direction de l'immatriculation des véhicules. Mais tout cela ne se fera bien entendu que si vous trouvez une personne qui réponde favorablement à votre annonce de vente de moto d'occasion. Il peut aussi se trouver que votre moto ne soit pas en état d'être vendue, dans ce cas vous ne pourrez compter que sur un professionnel qui veuille bien vous en débarrasser gratuitement. Le professionnel pourra notamment en tirer quelques pièces qui l'intéressent. Si aucun professionnel ne veut faire ça pour vous, alors il vous faudra payer pour le transfert à la casse.
Vous avez ainsi cité là tout ce que vous aurez à faire lorsque vous voudrez vendre votre moto d'occasion et que vous trouverez un acheteur. Pour ce qui est de la plaque d'immatriculation, vous n'aurez pas trop de mal à vous en sortir, et puis en plus si vous achetez une nouvelles moto vous n'aurez plus aucun mal pour lui trouver une plaque d'immatriculation.
